Marie-Claude Gauthier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Claude Bernard Marie-Claude Gauthier-Bernard
De: Marie-Claude Gauthier, épouse Bernard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Marie-Claude Gauthier, épouse Bernard
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angoulême du second grade
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Gauthier (Marie-Claude, Berthe), épouse Mittaine
proviseur adjoint de lycée à Marseille ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Marie-Claude Gauthier, épouse Bernard
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Grandbarbe
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Marie-Claude Gauthier, épouse Bernard
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Weibel
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

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